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Règlement intérieur

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Règlement interieur voté en Conseil d’Administration le 26 mars 2012

College Marcel Roby – Saint Germain en Laye

 

Préambule

 

Le collège est un lieu d’éducation et de transmission des savoirs; c’est aussi un lieu de vie.

Le règlement intérieur s’appuie sur les lois fondamentales de la République Française et sur le principe de laïcité du service public d’enseignement, à savoir : liberté de conscience dans un esprit de tolérance et de respect d’autrui.

Il a pour but d’énoncer des règles de vie collective qui, observées par tous (élèves et adultes), doivent permettre une vie en harmonie dans le respect des personnes et des biens.

 

Un lieu d’éducation et de transmission de savoirs

 

1) – Fréquentation scolaire

L’assiduité et la ponctualité sont les conditions premières d’un bon travail. Les élèves sont tenus d’assister à tous les cours prévus à l’emploi du temps ainsi qu’à toute séance liée au projet d’établissement ou de la classe. L’élève qui ne pourrait assister à une sortie avec sa classe ou à un stage est tenu de suivre au collège l’emploi du temps habituel ou de remplacement.

 

1.1 Horaires

PERIODES MATIN APRES-MIDI
Ouverture grille au public 8 h 15
Séquence 1 8 h 30 – 9 h 23 12 h 43 – 13 h 36
Séquence 2 9 h 26 – 10 h 19 13 h 39 – 14 h 32
Récréation 10 h 19 – 10 h 34 14 h 32 – 14 h 47
Séquence 3 10 h 34 – 11 h 27 14 h 47 – 15 h 40
Séquence 4 11 h 30 – 12 h 23 15 h 43 – 16 h 36
Séquence 5 16 h 39 – 17 h 31
Fermeture grille 18h30

Fermeture grille le mercredi à 15h00.

 

1.2 Absences des élèves

Le contrôle relève de la responsabilité de tout adulte prenant en charge une classe ou un groupe d’élèves. Son suivi est assuré par le conseiller principal d’éducation.

Les motifs d’absence doivent faire l’objet d’une communication dans les plus brefs délais au conseiller principal d’éducation par les responsables légaux par téléphone ou par mèl (vie-scolaire1.0781204k@ac-versailles.fr [M. Pinault] et viescolaire2.0781204k@ac-versailles.fr [Mme Liard] .

Dès son retour, avant sa 1ère heure de cours, l’élève doit faire viser le carnet de liaison en vie scolaire (coupon absence rempli par les responsables légaux), puis le présenter à chaque professeur.

En cas de non présentation de ce coupon, l’élève ne pourra être admis en cours et devra se rendre au bureau du Conseiller Principal d’Education.

 

1.3 Retards

La ponctualité est exigée. En début de journée, tout élève en retard doit se présenter au bureau de la Vie Scolaire pour faire valider le coupon d’autorisation de reprise de cours.

Les retards répétés, non motivés, entraîneront une heure de retenue.

Les retards, non justifiés, aux inter-cours ou après la demi-pension ne sont pas tolérés. Aucun billet de retard ne sera délivré. L’accueil en classe sera laissé à l’appréciation du professeur.

 

1.4 Demandes d’autorisation d’absence

Elles doivent être établies sur papier libre, adressées au chef d’établissement et ne se justifient que pour des événements exceptionnels.

 

1.5 Inaptitude partielle ou totale des cours d’EPS

Les inaptitudes partielles ou totales à l’année des cours d’EPS demandées par les familles sur présentation d’un certificat médical doivent être soumises à l’avis du médecin de santé scolaire. Les élèves confirmés en inaptitude totale et ayant cours d’EPS en début de matinée ou en fin d’après-midi, et pour les externes en fin de matinée, sont dégagés de l’obligation de présence au collège.

Dans le cas de demande d’inaptitude ponctuelle non couverte par un certificat médical, les élèves assistent au cours d’EPS.

Dans le cas d’inaptitude ponctuelle couverte par un certificat médical, les élèves assistent au cours d’EPS ou sont accueillis en permanence à la demande du professeur.

Toutes les demandes d’inaptitude partielle ou totale de cours d’Education Physique et Sportive doivent être visées sur le carnet de liaison par le professeur d’EPS et la Vie Scolaire.

 

1.6 Cas d’absence d’un professeur

Les élèves sont dirigés vers la permanence, la sortie du collège entre deux heures de cours est totalement interdite.

L’autorisation permanente de sortie donnée par les parents sur le carnet de liaison est valable uniquement en fin de demi-journée pour les élèves externes et en fin de journée pour les élèves demi-pensionnaires.

Les cours non assurés peuvent donner lieu à remplacement dans le cadre des horaires hebdomadaires d’ouverture de l’établissement.

 

2 – Travail scolaire

Le travail scolaire régulier est un des facteurs de la réussite.

 

2.1 Attitude en classe

L’attention en classe détermine la qualité de l’apprentissage et nécessite un effort permanent. De même chaque élève doit disposer du matériel adéquat, complet et en état. La liste est fournie par les professeurs en début d’année scolaire et peut -être complétée au cours des trimestres.

En cas de manquement grave à la discipline, le professeur peut être amené à exclure un élève pour la durée de l’heure de cours. Il établira alors un rapport adressé au chef d’établissement et fera accompagner l’élève à la Vie Scolaire avec un travail à lui rendre. Les responsables légaux seront avertis par le biais du carnet de liaison.

    

2.2 Livres

Les manuels scolaires sont prêtés aux élèves pour l’année. Ces livres devront être couverts, traités avec soin et leur état sera contrôlé lors de leur ramassage en juin. Les livres non rendus ou détériorés y compris ceux empruntés au CDI feront l’objet d’un remboursement par les responsables légaux conformément aux textes en vigueur.

                                                             

2.3 Suivi du travail des élèves

Le travail à la maison est porté sur son cahier de texte par l’élève et sur le cahier de texte électronique de la classe, consultable par tous, en ligne sur https://0781204k.index-education.net/pronote/ .

Le travail donné doit être remis aux dates et heures fixées.

 

2.4   Communication des résultats scolaires

L’appréciation du travail et des résultats est communiqué régulièrement aux parents selon divers modes:

– contrôles corrigés à signer ;

– report des notes sur https://0781204k.index-education.net/pronote/;

– bulletin trimestriel avec les moyennes générales et les appréciations des professeurs ;

– réunions parents-professeurs organisées deux fois par an pour chaque niveau ;

– entretien individuel avec un professeur après une demande de rendez-vous, sur le carnet de liaison ou sur viescolaire.net.

 

Un lieu de vie

 

1 – Déplacements

 

A – Dans l’enceinte du collège

 

1.1 Début de demi-journée                   

Les élèves sont admis dans la cour exclusivement par l’entrée au n° 3 rue de la Rochejaquelein. Cinq minutes avant la sonnerie d’entrée en classe, ils montent en classe.

A 08h30, les élèves de 6ème montent accompagnés de leur professeur. Ils l’attendent rangés devant leur numéro de classe dans la cour.

1.2 Récréation

Les mêmes modalités de montée en cours s’appliquent à la fin des récréations et à 12h43.

Pendant ces périodes, tous les élèves doivent se rendre dans la cour, aucun élève n’est autorisé à sortir du collège, ni à circuler dans les bâtiments.

1.3   Interclasses

Pour les mouvements d’interclasses, les élèves accéderont directement à leur salle de cours en fonction de leur emploi du temps.

1.4 Heures de cours

Aucun élève ne doit se déplacer librement à l’intérieur du collège, le délégué de classe ou l’élève désigné par le professeur doit accompagner l’élève autorisé à quitter le cours.

 

B – Hors de l’établissement

 

Les déplacements scolaires doivent être encadrés. Lorsque l’activité implique un déplacement qui se situe en début ou en fin de temps scolaire (sortie obligatoire ou facultative pour les 3ème ; séquences Découverte Professionnelle 6 heures pour les 3èmes Prépa Pro), les responsables légaux peuvent autoriser l’élève à s’y rendre ou à en revenir individuellement. Le trajet entre le domicile et le lieu de l’activité est alors assimilé au trajet habituel entre le domicile et l’établissement scolaire.

A défaut d’une telle autorisation, le déplacement doit être encadré. Il l’est, en tout état de cause, pour les élèves demi-pensionnaires pour les déplacements qui ont lieu en fin de matinée ou en début d’après-midi et, pour tous, lorsque le déplacement nécessite un transport collectif.

1.5 Education physique et sportive

Les élèves se rendant en cours d’EPS se rangent dans la cour. Aucun élève ne peut se rendre seul vers les installations sportives et tous seront reconduits au collège en fin de séance. Lorsque le cours d’EPS est le dernier de la journée, les élèves de 5ème, 4ème, 3ème sont autorisés à quitter les locaux, à la fin du cours d’EPS, sans avoir à repasser par le collège. Il en est de même pour les élèves de 6ème à compter du deuxième trimestre sauf lorsqu’ils sont en cycle piscine.

 

2 – Comportement et attitude

 

2.1 Respect de la laÏcité

Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels tout membre de la communauté manifeste ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève et ses responsables légaux avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

 

2.2 Attitude

Le respect des personnes et des biens énoncé en préambule du présent règlement implique:

– une attitude citoyenne ;

– une tenue vestimentaire correcte et décente ; les déguisements sont proscrits ;

– le suivi des règles élémentaires d’hygiène (notamment s’abstenir de cracher, laisser les toilettes et la salle de restauration

propres, etc.) ;

– la consommation de boissons autres que de l’eau, de bonbons, de chewing-gums est interdite en cours, en permanence, aux

CDI et au réfectoire.

 

2.3 Introduction d’objets dans l’établissement

L’élève porteur d’un objet dangereux se le verra confisquer et sera sanctionné.

Il est recommandé de ne pas apporter d’objets de valeur ni d’importantes sommes d’argent au collège.

En cas de vol d’un objet quel qu’il soit dans l’établissement, la responsabilité du collège n’est en aucun cas engagée.

L’utilisation du téléphone portable est interdite dans les bâtiments et dans l’enceinte du collège, exception faite de la cour n°2 (derrière la villa David près des tables de ping-pong). Son utilisation en dehors de la cour n°2 entraînera sa confiscation et cet objet sera remis exclusivement aux responsables légaux par le CPE du niveau sur RDV. En cas d’urgence, un membre du personnel peut donner l’autorisation de se servir du téléphone portable, quel que soit le lieu. L’utilisation de tout autre objet électronique ou informatique est interdit dans l’enceinte du collège.

 

2.4 Demi-pension

Un règlement spécial de demi-pension sera communiqué et signé par les responsables légaux lors de l’inscription.

La tenue au restaurant scolaire doit être correcte (respect du personnel, du matériel et de la nourriture…). En cas de manquement à ces règles, l’élève peut être exclu temporairement ou définitivement de la demi-pension.

La carte magnétique est personnelle, elle ne doit pas être prêtée. Il est obligatoire de la présenter à l’entrée du self. En cas d’oubli, l’élève attend que tous les demi-pensionnaires de son niveau soient passés.

Le service de demi-pension est assuré pour tous les mercredi midi. Cependant, les enfants des responsables légaux qui le désirent peuvent quitter l’établissement dès la fin des cours de la matinée, conformément à la demande faite en début d’année. Les autres élèves, compte tenu des multiples activités proposées le mercredi après-midi, sortiront du collège après avoir pris leur repas.

 

3 – Punitions – Sanctions – Mesures alternatives

 

Tout manquement au règlement entraîne une PUNITION ou une SANCTION.

Selon la gravité de celui-ci, l’élève se verra imposé:

 

3.1 Punitions

  • l’inscription sur le carnet de correspondance ou sur un document signé par les parents
  • l’excuse orale ou écrite
  • le devoir supplémentaire assorti ou non d’une retenue et corrigé
  • la retenue pour faire un devoir ou un exercice non fait
  • une ou plusieurs heures de retenue
  • une exclusion ponctuelle de cours qui ne peut être prononcée que dans des cas exceptionnels.

Toute punition doit faire l’objet d’une information écrite à la famille.

 

3.2 Sanctions

  • l’avertissement
  • le blâme (rappel à l’ordre solennel et écrit notifié à l’élève et à sa famille)
  • la mesure de responsabilisation exécutée dans l’enceinte de l’établissement ou non, en dehors des heures d’enseignement, qui ne peut excéder vingt heures
  • l’exclusion temporaire de la classe qui ne peut excéder 8 jours et au cours de laquelle l’élève est accueilli au collège
  • le changement de classe
  • l’exclusion temporaire de l’établissement ou du service annexe de demi-pension qui ne peut excéder 8 jours, prononcée par le chef d’établissement ou le conseil de discipline
  • l’exclusion définitive de l’établissement ou du service annexe de demi-pension. Le conseil de discipline est seul compétent pour prononcer cette sanction.

Chacune de ces sanctions peut être assortie d’un sursis total ou partiel.

L’initiative de la procédure disciplinaire appartient exclusivement au chef d’établissement.

Toute sanction d’avertissement, de blâme ou de mesure de responsabilisation est versée au dossier administratif de l’élève et effacée à l’issue de l’année scolaire. L’exclusion temporaire est effacée un an après avoir été prononcée ou lorsque l’élève change d’établissement. Seule, l’exclusion définitive reste dans le dossier.

 

Enfin, il est à rappeler que tout acte délictueux (atteintes aux personnes ou aux biens, violences verbales ou physiques, menaces, injures , vandalisme, vols…) commis dans l’établissement scolaire ou aux abords immédiats peut donner lieu, en plus des sanctions, à réparation et à des poursuites judiciaires prévues dans le cadre de la législation française.

 

3.3 Mesures alternatives

En cas de comportement inadapté récurrent (retards et absences, refus de travailler,…), une fiche de suivi journalière est mise en place (travail – attitude en cours) en concertation entre l’équipe pédagogique, le Conseiller Principal d’Education du niveau et les responsables légaux.

Il est créé une commission éducative qui peut être réunie en présence de l’élève et de ses responsables légaux (B.O.E.N. spécial n° 6 du 25 août 2011) pour proposer des solutions alternatives.

 

4 – Santé et sécurité

 

4.1 Consommations interdites

Conformément à la législation en vigueur, il est interdit d’introduire ou de consommer dans l’enceinte de l’établissement tabac, produits stupéfiants, boissons alcoolisées, médicaments, produits dangereux.

 

4.2 Service médical  

En début d’année scolaire, les responsables légaux donnent sous pli confidentiel destiné au médecin scolaire, les renseignements d’ordre médical concernant les enfants fréquentant le collège. L’infirmerie n’étant pas ouverte en permanence, une fiche synthétique de renseignements devra être remise au bureau de la Vie Scolaire.

 

4.3 Consignes sécurité incendie – Plan Particulier de mise en sûreté (PPMS)

Chacun doit se conformer aux consignes de sécurité affichées dans toutes les salles de l’établissement et à celles données par le personnel responsable du confinement (PPMS) ou de l’évacuation en cas d’incendie ou d’accident grave.

Des exercices régulièrement organisés permettent de mettre en application ces consignes.

Il est formellement interdit de jouer avec le système d’alarme ou les dispositifs de sécurité.

4.4 Assurance scolaire

Tout élève peut subir un dommage ou en provoquer un. Les parents sont priés de contracter une police d’assurance couvrant les risques de dommages subis ou causés par leur enfant. Cette assurance est obligatoire pour participer aux sorties et voyages.

 

5 – Informations diverses

 

Les relations entre collège, élève et responsables légaux doivent être facilitées par une information suivie.

 

5.1 Le carnet de liaison

Il représente le document de base pour transmettre les informations générales.

Chaque élève doit l’avoir constamment en sa possession et en est responsable. Il y reporte des informations émanant soit de l’administration, soit des professeurs.

Toute demande particulière doit être adressée par mèl ou sous pli fermé au Chef d’établissement, aux Conseillers Principaux d’Education ou à la personne concernée.

 

5.2 Site du collège et site Pronote

Les informations concernant la communauté scolaire sont accessibles en ligne sur le site du collège (www.clg-roby-stgermain@ac-versailles.fr ). Le site https://0781204k.index-education.net/pronote/ est dédié au pédagogique et aux échanges familles – collège.

Le site du collège (http://www.clg-roby-stgermain.ac-versailles.fr) est parfaitement conforme aux directives ministérielles (BO n°35 du 24 septembre 1998 : http://www.education.gouv.fr/bo/1998/35/ensel.htm) d’une part, quant à son hébergement par l’académie dont il dépend et d’autre part par la signature de la charte (http://www.ac-versailles.fr/etabliss/charte.pdf) par son directeur de la publication, le Principal du collège. Toute publication doit au préalable être visée par le Principal ou son adjoint.

Pour ce qui concerne le droit relatif à la publication d’œuvres ou de photos d’élèves, les parents ont toute latitude de s’y opposer. Pour répondre à une demande des responsables légaux, les travaux des élèves et leur image seront à l’avenir différenciés. Pour information : aucune image individuelle d’un élève n’est publiée ; ne sont publiées que des photos relatives à une activité pédagogique clairement identifiée.

 

5.3 Usage des T.I.C.E. (Technologies d’information et de communication pour l’enseignement)

Les TICE sont utilisées dans toutes les matières (TNI – VNI – salles informatiques). Elèves et adultes doivent se conformer à la charte TICE de l’établissement et respecter le matériel mis à disposition.

 

5.4 Réception des responsables légaux

Le Chef d’établissement, ses Adjoints, les Conseillers Principaux d’Education, les professeurs, la conseillère d’orientation, l’infirmière, le médecin scolaire et l’assistante sociale reçoivent les responsables légaux sur rendez-vous.

Le professeur principal est le coordonnateur de l’équipe pédagogique, il est à ce titre l’interlocuteur privilégié de la famille.

 

5.5 Affichage

Les élèves doivent prendre connaissance sur les panneaux d’affichage (devant le CDI, le bureau du CPE, sur l’écran entrée B) des informations générales les concernant.

 

5.6   Les délégués de classe

Elus par les élèves de la classe, ils sont les interlocuteurs privilégiés auprès des professeurs, des conseillers principaux d’éducation et de la Direction. Ils représentent leurs camarades à différents conseils.

 

5.7 Comptes rendus des conseils de classe

Ils sont établis par les parents d’élèves délégués, visés par le chef d’établissement et sont mis en ligne sur Pronote.

 

5.8 Centre de Documentation et d’Information

Le CDI du collège regroupe de nombreux documents et chaque élève est invité à s’y rendre pendant les heures d’ouverture, il se trouve alors sous la responsabilité de la documentaliste.

Pendant les plages libres laissées par l’emploi du temps, les élèves peuvent se rendre au CDI, après en avoir informé le surveillant chargé de la permanence et ce choix devra se faire dans les 10 premières minutes de l’heure.

Pendant la demi-pension, le CDI est ouvert pour le premier service de 11h30 à 12 h 15, et de 13 h 00 à 13 h39 pour le second service.

 

6 – Activités périscolaires

 

6.1 Accompagnement éducatif

Dans le cadre de l’accompagnement éducatif, les activités suivantes sont proposées :

  • Aide aux devoirs
  • Ateliers culturels et artistiques.

La présence de l’élève est obligatoire une fois l’activité choisie.

 

6.2 F.S.E.

Il existe des clubs dans le cadre du foyer socio-éducatif. Leurs objectifs sont de développer à la fois l’esprit d’initiative et le sens des responsabilités des élèves.

Chaque club doit avoir un programme d’activités précises et régulières sous la conduite de responsables qualifiés. L’équipe de direction, le conseiller principal d’éducation et le personnel de surveillance, les professeurs et les parents apportent aide et conseil dans l’animation des clubs.

 

6.3 Association sportive

Dans le cadre de l’Union Nationale du Sport Scolaire, plusieurs activités sont proposées en général le mercredi après-midi (compétitions et certains clubs) ou les soirs de semaine sous la conduite des professeurs d’EPS qui donnent les informations nécessaires en début d’année.